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Marques déposées par DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHESTODO
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"LA PETITE BASTIDE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LA PETITE BASTIDE"
SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES

Numéro de dépôt :
1390084
Date de dépôt :
06/01/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
06/01/2007
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Présentation de la marque "LA PETITE BASTIDE"

Déposée le 6 janvier 1987 par DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « "LA PETITE BASTIDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHESTODO domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2079304) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES Mr DIFFONTY Joel domicilié(e) (dossier no 2079304) - France.

La marque "LA PETITE BASTIDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA PETITE BASTIDE" est expirée depuis le 6 janvier 2007.

DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : "LA CUVEE DES PRINCES" , LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS , LA PETITE BASTIDE


SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2079304) - France


SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES Mr DIFFONTY Joel - (dossier no 2079304) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2079304 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

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